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Marques déposées par l'association loi 1901 EURO PONY CLUB
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EURO PONY CAMP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO PONY CAMP
Association EURO PONY CLUB (Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1686813
Date de dépôt :
12/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2001
EURO PONY CAMP de EURO PONY CLUB

Présentation de la marque EURO PONY CAMP

Déposée le 12 août 1991 par l'association loi 1901 EURO PONY CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EURO PONY CAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 EURO PONY CLUB domicilié(e) 170 Quai de Stalingrad, 92130 Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORALY - France.

La marque EURO PONY CAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO PONY CAMP est expirée depuis le 12 août 2001.

EURO PONY CLUB a également déposé les autres marques suivantes : EURO PONY CLUB


Association EURO PONY CLUB (Loi de 1901) - 170 Quai de Stalingrad, 92130 Issy les Moulineaux - France


MORALY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Rassemblement de cavaliers